Saisies de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes à Valence et Châteauroux

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Contrefaçon

Piece-Auto-Contrefacon-DouaneLe 3 septembre 2018, le bureau des douanes de Valence, dans la Drôme, a sélectionné une déclaration d'importation de pièces détachées pour automobiles en provenance de Turquie.

L'ouverture des cartons de marchandises a rapidement permis de découvrir des systèmes de lève-vitre, d’ouvertures de portes ainsi que des parties de poignées de portières. Aucun des emballages plastiques contenant les pièces automobiles ne comportait la mention « adaptable à ».  

Après expertise des titulaires des droits de propriété intellectuelle, 3 740 pièces détachées au total ont été reconnues comme étant des contrefaçons. Celles-ci ont ensuite fait l'objet d'une procédure de destruction simplifiée.

Cette information a été transmise au service des douanes situé dans le ressort territorial de la société destinatrice de la marchandise, dans l’Indre, afin qu’un contrôle soit diligenté dans les locaux de celle-ci.

Ce contrôle a permis aux douaniers du bureau de Châteauroux de saisir plus de 4 300 pièces  automobiles contrefaisantes qui ont également fait l'objet d'une procédure de destruction simplifiée.

Les constructeurs automobiles français sont très jaloux de leurs droits de propriété intellectuelle sur les pièces détachées. Ils luttent donc avec détermination contre les copies qui parfois du fait de leur non-conformité peuvent représenter une menace pour la sécurité des consommateurs.

Mais la principale raison est économique. Elle tient au fait que ces pièces sont une source importante de revenus pour les constructeurs français. En revanche, dans d’autres pays européens, comme l’Italie ou l’Espagne notamment, les copies de pièces détachées conformes et à plus bas coût sont autorisées à la vente. <

PhC