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    Carte heuristique des acteurs

    Qui est impliqué dans la lutte ?
    De très (trop ?) nombreux acteurs nationaux et internationaux
    dont la coordination et les actions tendent à s'améliorer,
    sans toutefois exclure certains conflits d'intérêts...
    Un vrai millefeuille !

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Actualité

Fausse-monnaie : La Banque du Canada lance un concours

le . Rubrique: International

Ce prix qui sera remis pour la seconde fois en 2005, vise à récompenser les acteurs canadiens « qui ont fait preuve d’un engagement et d’un esprit d’initiative exemplaires dans la lutte contre la contrefaçon des billets de banque ou la prévention de ce délit ».

La Banque du Canada a créé ce prix avec l’Association canadienne des chefs de police pour souligner les efforts déployés et décourager les faux-monnayeurs.

Belgique : 10 000 copies pirates de CD et DVD

le . Rubrique: Contrefaçon

M58_001B_fmtUn quadragénaire belge de Burdinne, près de Huy, est poursuivi pour avoir copié et vendu, entre début mai 2002 et fin mai 2003, près de 10-000-copies pirates de CD et-DVD. Ces œuvres, protégées par le droit d'auteur, étaient vendues 10 euros pièce. L'homme a été interpellé à Liège, en mai dernier, alors qu'il vendait ses produits dans sa voiture stationnée.
Les parties civiles, constituées notamment de la société Sabam de gestion des droits d'auteur, demandent une peine exemplaire. Le procureur a requis dans un premier temps la destruction des équipements et des produits ainsi qu'une peine de travail de 200-heures. La sanction définitive, au terme de la procédure civile qui interviendra ce mois-ci, devrait être beaucoup plus lourde.

 

Microsoft fait valoir ses droits au Kazakstan

le . Rubrique: International

Au cours des quatre derniers mois, le ministère de la Justice du Kazakstan a engagé quatre procédures criminelles pour violation du copyright sur les logiciels au bénéfice de Microsoft. Les logiciels saisis ont été détruits et certains contrefacteurs ont été condamnés à des peines de prison.

Authentification : Nokia protège ses batteries

le . Rubrique: Technologies

Pour lutter contre l’importante contrefaçon dont il est victime, Nokia a lancé, le 15 décembre 2004, un programme de marquage permettant d'authentifier et de garantir l'origine de ses batteries et kits d'accessoires.

Le projet e-mage en phase de tests

le . Rubrique: Technologies

L’INPI, la Douane et la DGCCRF et plusieurs industriels volontaires testent actuellement le système e-mage, dont le but est de faciliter l’identification des produits contrefaisants dans plusieurs centres de dédouanement. E-mage permet de comparer rapidement la photo d’un produit douteux avec celle d’un produit authentique. Les industriels contribuent en fournissant des détails confidentiels.

Les pirates arroseurs arrosés

le . Rubrique: Campagnes

En concertation avec le Syndicat National de l’Edition Phonographique, le ministère délégué à l’Industrie lance une campagne de sensibilisation contre les risques de la piraterie en utilisant le P2P comme vecteur de propagation.

Le principe est original, proposer en libre téléchargement des fichiers musicaux leurres. Ceux-ci une fois téléchargés délivrent un message pédagogique mettant le pirate face à ses responsabilités. Tout en lui rappelant qu’il existe des solutions légales et sans risques.

Nokia accuse Sagem de contrefaçon

le . Rubrique: Contrefaçon

Nokia-Sagem_fmtNokia accuse Sagem.de copier son design. Une action judiciaire a été engagée en Allemagne pour obtenir le retrait de son modèle phare myX5-2.

Catalogue : exposition « Vraiment faux »

le . Rubrique: Publications

couv-Vraiment-fauxDu faux à la contrefaçon, de la copie à la réédition, de la simulation au substitut, l'exposition "Vraiment faux" traite, en juin 1988, à la Fondation Cartier, un sujet riche et ambigu, pouvant aller du sordide au sublime. Des exemples caractéristiques de faux ont été rassemblés, avec l´aide d´institutions officielles, d´entreprises ainsi que de personnes morales ou d´ayants droit victimes de contrefaçon. Un autre volet de l'exposition rend compte, avec la collaboration de scientifiques de haut niveau, des progrès technologiques des années 1980 et montre comment les artistes ont conduit leurs recherches jusqu´à l'illusion.

10 tonnes de faux Lego

le . Rubrique: Contrefaçon

La douane finlandaise a indiqué, le 19 novembre 2004, avoir procédé à la destruction de plus de 10 tonnes de fausses briques Lego fabriquées en Chine. Les briques en plastique ont été broyées avant d'être incinérées pour alimenter en énergie la ville finlandaise de Lahti. Les 54.500 boîtes de Lego contrefaisantes ont été saisies l'année dernière par les douanes finlandaises avant leur départ pour la Russie, a expliqué la société danoise qui fabrique les jouets Lego.